Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIGURATIF RELATIF
M. VERSTRAETE Daniel

Numéro de dépôt :
3944133
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
FIGURATIF RELATIF de VERSTRAETE Daniel

Présentation de la marque FIGURATIF RELATIF

Déposée le 6 septembre 2012 par monsieur VERSTRAETE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIGURATIF RELATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur VERSTRAETE Daniel domicilié(e) 34 traverse de la Paoute - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme SCHIES Marie-Clotilde domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque FIGURATIF RELATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIGURATIF RELATIF est expirée depuis le 6 septembre 2022.

VERSTRAETE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES , VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES


M. VERSTRAETE Daniel - 34 traverse de la Paoute - 06130 - GRASSE - France


CABINET HAUTIER, Mme SCHIES Marie-Clotilde - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Affiches, livres, magazines, albums, almanachs, journaux, journaux de bandes dessinées, revues, reliures, articles pour reliures, articles de papeterie, papeterie, papier, carton, papier-parchemin, matériel pour les artistes, pinceaux, aquarelles, articles de bureau (à l'exception des meubles), instruments d'écriture, fournitures scolaires, ardoises pour écrire, trousses d'écolier, gomme à effacer, portes-mines, porte-plume, règles à dessiner, tampons pour cachets, boîtes de peinture (matériel scolaire), écritoires, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), autocollants (articles de papeterie), confettis, dessous de chope à bière, baguettes pour tableaux, non électroniques, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, éphémérides, cartes, carnets, tubes en carton, catalogues, crayons, porte-crayons, fournitures pour le dessin, dessins, décalcomanies, papier d'emballage, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, menus en papier ou en carton pour restaurants, cire à modeler non à usage dentaire, patrons pour la couture, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, enveloppes (papeterie), figurines en papier mâché, gravures, images, papier à lettres, lithographies, serre-livres, marques pour livres, photographies, clichés, supports pour photographies, portraits, cartes postales, timbres-postes, sacs pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), stylos, tableaux (peintures) encadrés ou non, objets d'art gravés ou lithographiés, maquettes d'architecture ;

Tableaux d'affichage, objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en osier, en corne, en os, en ivoire, en nacre, en écume de mer, en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières, cintres pour vêtements, coussins, baguettes (liteaux) d'encadrement, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), enseignes en bois ou en matières plastiques, glaces (miroirs), objets de publicité gonflables, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs, récipients pour l'emballage en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, bols, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, boîtes en verre, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles pour le ménage ou la cuisine et vaisselle non en métaux précieux, cruches, boîtes à thé, bonbonnières, plats, tasses, soucoupes, sucriers, enseignes en porcelaine ou en verre, faïence, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, porcelaines, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaporisateurs à parfum ;

Publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), direction professionnelle des affaires artistiques, location de distributeurs automatiques, mise à jour de documentation publicitaire, décoration de vitrines, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central ;

Travaux sur bois, broderie, traitement des films cinématographiques, travail du cuir, travaux sur céramiques, impression de dessins, dorure, décapage, encadrement d'oeuvres d'art, gravure, impression lithographique, traitement des métaux, placage d'or, apprêtage du papier, traitement du papier, développement de pellicules photographiques, photogravure, reliure, soufflage (verrerie), sérigraphie, traitement de tissus, reproduction d'oeuvres d'art, montage d'oeuvres et réduction d'oeuvres ;

Education, formation et divertissement ; information en matière d'éducation et de divertissement ; activités culturelles, enregistrement (filetage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques et conférences, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de salons d'antiquités à buts culturels ou éducatifs, prêt de livres, production de films ; édition de livres, de revues, de périodiques, de brochures et de catalogues, location d'appareils audio, location d'enregistrements sonores, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musées (présentation, expositions), organisation de visites dans les musées, reportages photographiques, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de loisirs ;

Architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques, impression lithographique, sérigraphie, gérance de droits d'auteur, authentification d'oeuvres d'art ; décoration intérieure ; hébergement de sites informatiques (sites Web).